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Règlements UCL Mons 2011-2012

Règlement des études (Version 11.08)Ces règlements sont d’application à l’UCL Mons, Les présents règlements ont été approuvés par le Conseil des Départements et des Centres du 13 septembre 2011 et corrigés dans une réunion de travail ayant eu lieu le 30 septembre 2011.

Les présents règlements entrent en vigueur le 15 septembre 2011, la précédente version est abrogée.

- PARTIE A - REGLEMENT DES ETUDES ET DES EXAMENS DE L’UCL
- PARTIE B - DISPOSITIONS FACULTAIRES PARTICULIERES POUR L’UCL MONS
- TITRE I - CHAMP D’APPLICATION
- TITRE II - INSCRIPTION
- Chapitre I - ETALEMENT
- Chapitre II - INSCRIPTION EN TANT QU’ELEVE LIBRE
- Chapitre III - ANTICIPATION DE COURS DANS L’ANNEE D’ETUDES SUPERIEURE
SECTION 1 - EN CAS D’AJOURNEMENT
SECTION 2 - EN CAS DE REUSSITE D’UNE PARTIE D’EPREUVE MODIFIEE
SECTION 3 - MODALITES D’APPLICATION
- Chapitre IV - REGLEMENT DES EXAMENS
SECTION 1 - LES SESSIONS D’EXAMENS
SECTION 2 - LES INSCRIPTIONS AUX EXAMENS
SECTION 3 - LES EXAMENS
SECTION 4 - LES DELIBERATIONS
SECTION 5 - LES FRAUDES ET LE PLAGIAT
SECTION 6 - LA COMMUNICATION DES RESULTATS
SECTION 7 - LES LITIGES RELATIFS AUX EVALUATIONS
- TITRE III - RÈGLEMENT DES MÉMOIRES
- Chapitre I - GENERALITES
- Chapitre II - ORGANISATION
- Chapitre III - TYPES DE MEMOIRES
- Chapitre IV - RÉDACTION
- Chapitre V - EVALUATION
- Chapitre VI - DEPOT
- Chapitre VII - DEFENSE
- TITRE IV - RÈGLEMENT DES ÉCHANGES
- TITRE V - RÈGLEMENT DES STAGES
- TITRE VI - GLOSSAIRE
- PARTIE C - DISPOSITIONS PARTICULIERES DU REGLEMENT DISCIPLINAIRE POUR L’UCL MONS
- PARTIE D - REGLEMENT SUR L’USAGE DES RESSOURCES INFORMATIQUES DE L’UCL MONS
- TITRE I - CHAMP D’APPLICATION
- TITRE II - RESPONSABILITES ET LIMITES D’UTILISATION
- Chapitre I - RESPONSABILITÉ DES ÉTUDIANTS
- Chapitre II - MATÉRIEL INFORMATIQUE ET RESPONSABILITÉ DE L’UCL MONS
- Chapitre III - RESSOURCES INFORMATIQUES PROPRES À L’UCL MONS
- Chapitre IV - ACTIVITES PROHIBEES
- TITRE III - RÈGLEMENT DES SALLES INFORMATIQUES
- Chapitre I - VIE EN GROUPE ET RESPECT DES LIEUX
- Chapitre II - ACCESSIBILITÉ
- Chapitre III - CAMÉRAS DE SURVEILLANCE
- TITRE IV - CONTRÔLE ET SÉCURITÉ
- Chapitre I - CONTRÔLE DES DONNÉES ET PERSONNEL DE SURVEILLANCE
- Chapitre II - SURVEILLANCE DES DONNÉES EN RÉSEAU ET PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE DES ÉTUDIANTS
- Chapitre III - MODALITÉS DE CONTRÔLE
- Chapitre IV - DROITS DE L’ETUDIANT
- Chapitre V - RESPONSABLE DU TRAITEMENT
- PARTIE E - REGLEMENT D’ORDRE INTERIEUR RELATIF AUX LOGEMENTS DU SITE DE MONS
- TITRE I - RÈGLEMENT D’ORDRE INTÉRIEUR
- Chapitre I - PREAMBULE
- Chapitre II - CONDITIONS D’ADMISSIBILITE
- Chapitre III - DUREE ET CONTRAT DE LOCATION
- Chapitre IV - LOYER – MODALITES DE PAIEMENT
- Chapitre V - CONDITIONS D’HABITATION
- Chapitre VI - SECURITE ET HYGIENE
- Chapitre VII - ENTRETIEN – DEGRADATIONS
- Chapitre VIII - ENVIRONNEMENT ET ABORDS
- Chapitre IX - RECOURS
- Chapitre X - DISPOSITIONS FINALES
- TITRE II - CONSIGNES DE SÉCURITE
 

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