Plateforme de formation continue de l’UCL en Hainaut

Moreno

 

Nom - Prénom

Moreno Olivier

Profession

Avocat

Société, association

DS Avocats Bruxelles - www.dsavocats.com

Adresse professionnelle

Rue Blanche 15/9 – 1050 Bruxelles

Téléphone

02/374 57 77  et  0496/80 20 89

Fax

02/375 59 69

E-mail

olivier.moreno@debacker-bastin.com
om@olivier-moreno.be

Site web

www.olivier-moreno.be   et  www.dsavoats.com

Activités préférentielles

  • Droit du travail
  • Droit de la sécurité sociale

Titres

 

 

 

  • Avocat spécialiste en droit du travail
  • Médiateur agréé en droit du travail
  • Juge suppléant au Tribunal du travail de Bruxelles
  • Assistant en droit du travail à la Faculté de Droit - U.L.B.
  • Assistant en droit des M.A.R.C. à la Faculté de Droit - U.L.B.
  • Conférencier au Certificat Universitaire pour Mandataires de Crises aux F.U.C.A.M. (UCL Mons)

Publications et Conférences

Publications

  • Le piquet de grève ou la grève du piquet, L’Année Sociale, 1995, U.L.B., Institut de Sociologie
  • Le calcul de la pension et le principe de non-discrimination entre hommes et femmes, L’Année Sociale, 1996, U.L.B., Institut de Sociologie
  • Les projets de réforme de l’aide légale, L’Année Sociale, 1997, U.L.B., Institut de Sociologie
  • L’accès à la justice ou l’inaccessible étoile, L’Année Sociale, 1998, U.L.B., Institut de Sociologie et CPAS Plus, revue mensuelle de la section CPAS de l’Association de la ville et des communes de la Région de Bruxelles-Capitale, Avril 1999
  • L’accès au droit à l’aube du XXIème siècle, L’Année Sociale, 1999, U.L.B., Institut de Sociologie ;
  • Le droit au droit devant les juridictions du travail, L’Année Sociale, 2000, U.L.B., Institut de Sociologie ;
  • Le droit à l’information des travailleurs en cas de restructuration d’entreprises, L’Année Sociale, 2001, U.L.B., Institut de Sociologie
  • Le droit des étrangers à l’aide sociale : divergence de vue fondamentale entre la Cour de Cassation et de la Cour d’Arbitrage,  L’Année Sociale, 2002, U.L.B., Institut de Sociologie
  • Commentaire de la loi du 25 janvier 1999 portant dispositions sociales en matière de prestations familiales, Bulletin social du Guide social permanent, mai 1999
  • Les allocations familiales des travailleurs salariés, Guide Social Permanent, Kluwer, 2000 et mises à jour
  • Co-auteur avec Sandrine Debroux, Le travail temporaire, le travail intérimaire et la mise à disposition de travailleurs, Etudes Pratiques de Droit Social et Guide Social Permanent, Kluwer, mars 2005 (version française) et novembre 2005 (version néerlandaise) + mises à jour
  • Co-auteurs des Codes Professionnels Annotés, partie droit social, Kluwer, 1999-2005
  • Recension trimestrielle : Commentaires des arrêts de la Cour d’Arbitrage prononcés en matière de droit social, Bulletin social du Guide social Permanent, 2000-2005
  • Les droits et devoirs du conseiller communal, Trait d’Union (revue mensuelle de l’Association de la Ville et des Communes de la Région de Bruxelles-Capitale), avril et juin 2001
  • La médiation et la conciliation au service du harcèlement et de la violence au travail, la Lettred’informations à usage des conseillers en prévention, Kluwer, février 2004
  • La loi sur l’humanisation des expulsions locatives : état du droit et de son application, Journal des Procès, 2002, n°431 et Dr. Q-M., 2003, Liv. 34, 43-47
  • Du minimex au droit à l’intégration sociale : les droits de l’Homme en quête d’effectivité, La Charte, ouvrage collectif, 2002
  • Co-auteurs avec O. Langlet de la Lettred’informations relative aux contrats de travail ;  à Actualités en bref des Contrats de travail et à  Actualités Sociales,  Kluwer, depuis 2003
    • les dernières évolutions jurisprudentielles en matière d’incapacité de travail ;
    • la prescription en droit du travail ;
    • les tests génétiques au travail suite à la loi du 28 janvier 2003 ;
    • les élections sociales depuis la loi du 3 mai 2003 et les AR du 15 mai 2003;
    • la médiation et la conciliation devant le Tribunal du travail de Bruxelles ;
    • le formalisme dans la procédure de licenciement pour motif grave des travailleurs protégés (état de la jurisprudence avant et après l’arrêt de la Cour de cassation du 8 décembre 2003)
    • la loi anti-discrimination au regard de l’arrêt de la Cour d’Arbitrage
    • le droit de fouille de l’employeur
    • la géolocalisation des travailleurs (commentaire de l’arrêt de la Cour du travail de Bruxelles du 18 novembre 2004)
    • la loi relative au travail volontaire
    • la grève et l’intérim
  • La loi du 28 janvier 2003 relative aux examens médicaux dans les relations de travail, interview dans Trends Tendance, n° 23 du 5 juin 2003 ;  Revue Orientations, janvier 2004 ;
  • La médiation et la conciliation comme outils de management social, RHTribune, janvier 2004 ;
  • La place de l’humanité dans l’entreprise,Revue Orientations (éditorial), février 2004 ;
  • Obligation et conciliation ne riment pas, Le Cri, périodique du Syndicat national des propriétaires, janvier 2004, n° 280 ;
  •  Le droit à l’intégration sociale à la lumière de la jurisprudence récente et de l’arrêt de la Cour d’Arbitrage, Revue de Droit Communal, 3ème trimestre 2004 ;
  • Commentaire du jugement du 28 septembre 2004 du Tribunal du travail de Bruxelles rendu en matière de reconnaissance du harcèlement, Trends Tendance n° 49, Référence Le Soir, les Carnets du Préventeur n° 35
  • Chronique de jurisprudence sur le harcèlement moral au travail (2002-2004), Revue Orientations 02/2005
  • Les mutations de la vie privée au travail : entre évolution et régression, Revue Orientations 03/2005 (numéro spécial à l’occasion des 35 ans de la Revue)
  • La loi du 21 février 2005 relative à la médiation : implication en droit du travail,Revue Orientations, 06/2005
  • Le guide pratique de la sécurité sociale, Kluwer, 2005, 2006, 2007, 2008, 2009, 2010
  • La gestion des relations sociales dans l’entreprise (partie médiation et conciliation), Kluwer 2005, 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011
  • Le Memento du médecin hospitalier, Kluwer, 2005 et 2006
  • Le nouvel avant projet de loi relatif à la réparation des dommages résultant des accidents de soins,Gestion et Santé, décembre 2006
  • La responsabilité médicale : le point de vue des institutions de soins, Actes du Colloque du 20 octobre 2006, Bruylant
  • Collaborateur scientifique aux Editions comptables et fiscales Do Fiscum, depuis 2005
  • Les enjeux de la vie privée au travail et sa dynamique dans l’entreprise, Actualité du droit de la vie privée, (en collaboration avec S. Van Koekenbeek), UB³ sous la direction de Benjamin Docquir, Bruylant, 2008
  • Lorsque imagination rime avec restructuration, les Ateliers des FUCAM, Anthemis, actes du colloque sur le coût salarial de l’entreprise, 17 novembre 2011
  • Le contrat de travail sous tous ses aspects, actes des trois journées d’étude organisées par l’Union des Villes et Communes de Wallonie à destination des DRH, 14-17-22 novembre 2011 et 1-8-15 mars 2012

 

Conférences et colloques

  • Les droits et devoirs du conseiller communal, Journée d’études organisée par l’Ecole Régionale d’Administration Publique (ERAP-ULB), 24 février 2001
  • La loi sur l’humanisation des expulsions locatives : état du droit et de son application, Journée d’études organisée par la Faculté de droit Saint-Louis, 18 mai 2001
  • Le droit à l’information des travailleurs lors des restructurations d’entreprises, Journée d’études organisée par la Chambre du Commerce et de l’Industrie de Bruxelles, 11 octobre 2001
  • Le droit à l’intégration sociale, Colloque organisé par la Faculté de Droit de l’Université Notre-Dame de la Paix de Namur, 17 mai 2002
  • Du minimex au droit à l’intégration sociale : les droits de l’Homme en quête d’effectivité, 3 cycles de conférences organisées par l’Académie du Droit, avril-mai et juin 2002
  • Le contentieux locatif en 200 questions : les droits du locataire au quotidien, 3 cycles de conférences organisés par l’Académie du Droit, octobre et novembre 2002
  • Les droits du patient et la responsabilité médicale, modérateur au colloque organisé par l’Association des Etablissements Publics de Soins dans le cadre du salon Healthcare, 12 octobre 2002
  • La nouvelle loi instituant le droit à l’intégration sociale à la lumière des droits fondamentaux, formation au profit des avocats organisée par la Section « aide sociale » du Barreau de Bruxelles, 24 janvier 2003 + formation organisée par l’asbl Solidarités Nouvelles, 20 février 2003 + formation organisée par l’asbl Association des maisons d’accueil, 27 mars 2003 + formation organisée par le Service Etudes de la F.G.T.B., 26 mars 2003;
  • La médiation et la conciliation en matière sociale, Association du Management, 29 septembre 2003, Charleroi, Journée Portes Ouvertes des P.M.E. à Bruxelles, le 8 mai 2004 ; Académie du droit à Namur, le 28 mai 2004, Journées Portes Ouvertes des familles à Bruxelles, le 23 avril 2005
  • Evaluation jurisprudentielle de la loi du 26 mai 2002 concernant le droit à l’intégration sociale, Colloque organisé par le Ministre de l’Intégration sociale à Bruxelles, 1er mars 2005
  • Le harcèlement sexuel, le harcèlement moral et la violence au travail, Conférence organisée par Forius, 1er mars 2005
  • L’employeur et la vie privée du travailleur, colloque organisé par Kluwer à l’occasion des 35 ans de la Revue Orientations, le 10 mars 2005
  • Le harcèlement moral et la médiation, conférence organisée par l’association ‘la Consulte desMédiateursd’Entreprises’, Paris, 14 avril 2005
  • Le lien de subordination, à la recherche du sens du droit social, Conférence organisée par Forius, 26 avril 2005
  • Les droits sociaux, économiques et culturels : à la recherche de plus d’effectivité, formation à destination des magistrats organisée par le SPF Justice, 29 avril 2005
  • Evaluation jurisprudentielle de la loi du 26 mai 2002, Après midi d’études organisé par l’Académie du Droit à Namur, Liège et Charleroi,  mai-juin 2005
  • Le harcèlement moral au travail, Conférence organisée par le réseau Boréal et le SPF Emploi et travail, le 14 juin 2005 à Bruxelles et 10 octobre 2005 à Namur
  • Le harcèlement moral au travail dans le secteur public, IFE, Bruxelles, 17 novembre 2005
  • Médiation et bien être au travail, Vidyas, 30 mars 2006
  • La responsabilité médicale sans faute : le point de vue des institutions de soins, U.C.L., 20 octobre 2006
  • Les élections sociales 2008, Afis, 4 octobre 2007
  • Le harcèlement moral au travail – 5 ans d’application, Cresept, 10 octobre 2007
  • Le harcèlement moral au travail dans le secteur privé et public, ife, Bruxelles, 6 décembre 2007
  • Les enjeux de la vie privée au travail et sa dynamique dans l’entreprise, Actualité du droit de la vie privée, UB³, Bruylant, 2008
  • Techniques et pratiques de médiation, la journée de l’Avocat et du Droit, 17 septembre 2009
  • Regards croisés sur les expulsions de logement, Facultés universitaires Saint-Louis, 15 janvier 2010
  • Médiation et conflits locatifs,RBDH, 27 avril 2009 et 17 juin 2010
  • Actualités sociales,Intercompta, 1er octobre 2010
  • Les aspects sociaux des restructurations d’entreprises, Les Ateliers de la FUCAM, 24 mars 2011 et 15 mars 2012
  • Les agences immobilières sociales : questions juridiques controversées, FEDAIS, 24 mai 2011
  • Lorsque imagination rime avec restructuration, les Ateliers de la FUCAM, après-midi d’études sur le coût salarial de l’entreprise, 17 novembre 2011
  • Le contrat de travail sous tous ses aspects, 3 journées d’étude organisées par l’Union des Villes et Communes de Wallonie à destination des DRH, 14-17-22 novembre 2011 et 1-8-15 mars 2012
  • Actualité du droit et du contentieux de la fonction publique, les droits des agents contractuels, IFE, 23 mai 2012
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