Plateforme de formation continue de l’UCLouvain en Hainaut

Docclo

 

Nom - Prénom

Docclo Caroline

Profession

Avocat

Société, association

Loyens & Loeff

Adresse professionnelle

Rue Neerveld 101-103 – 1200 Bruxelles

Téléphone

02/743 43 43

Fax

02/743 43 10

E-mail

caroline.docclo@loyensloeff.com

Site web

www.loyensloeff.com

Activités préférentielles

  • Droit fiscal
  • Impôts directs
  • Droit fiscal international
  • Droit fiscal européen

Titres

  • Avocat
  • Professeur à l'université libre de Bruxelles et à l'Université de Liège (HEC)
  • Chargé de cours au Mastère en Gestion Fiscale de Solvay Brussels School of Economics an Management (ULB)
  • Ancien président du groupement belge de l'Association fiscale internationale (de 2009 à 2011) ; (secrétaire-général adjoint de 1998 à 2000; secrétaire-général de 2001 à 2003; vice-président de 2006 à 2008)
  • Correspondant de l'EC Tax Review de 1998 à 2010
  • Secrétaire de rédaction du Journal de droit fiscal
  • Membre de l’Ordre français des avocats du Barreau de Bruxelles

Publications

Contributions à des ouvrages collectifs

  • "La jurisprudence récente de la Cour de Justice des Communautés européennes : Les reflets changeants d'une jurisprudence constante", in Le droit fiscal des entreprises en 2003 – Législation et jurisprudence, Editions du Jeune Barreau de Bruxelles,2003, p. 247 à 282;
  • "L'intrusion des conventions dans les mécanismes belges de transposition de la Directive Fusion", inLiber Amicorum Luc Hinnekens, Bruylant, 2002, p. 173 à 184;
  • "Entraide internationale : L'échange de renseignements", in"Les paradis fiscaux et l'évasion fiscale" - actes du colloque du Centre de droit international de l'ULB, Bruylant, Bruxelles, 2001, p. 397 à 432;
  • "Limites à l'usage des régimes à fiscalité privilégiée par les entreprises multinationales : mesures actuelles et tendances", Rapport belge pour le Congrès annuel de l'International Fiscal Association de San Francisco, 2001, Cahiers, Kluwer, La Haye, 2001, p. 399 à 420;
  • "L'égalité devant l'impôt: Jurisprudence de la Cour d'Arbitrage", inLiber Amicorum Jean-Pierre Lagae, Ced.Samsom, Diegem, 1998, p. 35 à 50;
  • "Le régime fiscal des centres de coordination. Synthèse de la situation actuelle: Qu'en est-il après treize années d'expérience?", coauteur: J.-P. Lagae, in"La Belgique : un paradis fiscal?", Dossier fiscal n°2, Editions Laurence de Hemptinne, 1997, p. 47 à 73;

Articles publiés dans la presse internationale

  • "Case Law – European Court of Justice" (répertoire de jurisprudence), EC Tax Review, 2003/1, p.45 à 54;
  • "Case Law – European Court of Justice" (répertoire de jurisprudence), coauteur : D. Stas, EC Tax Review, 2002/4, p. 204 à 211;
  • "Limits on the Use of Low-Tax Regimes by Multinational Businesses – Belgian Report", Intertax, 2002/8-9, p. 315 à 325:
  • "Case Law – European Court of Justice"(répertoire de jurisprudence), coauteur : D. Stas, EC Tax Review, 2002/2, p. 88 à 91;
  • "Case Law – European Court of Justice"(répertoire de jurisprudence), coauteur : D. Stas, EC Tax Review, 2002/1, p. 22 à 28;
  • "Belgium : Velasquez/AMID: domestic case law", EC Tax Review, 2002/1, p. 29;
  • "Case Law – European Court of Justice" (répertoire de jurisprudence), coauteur : D. Stas, EC Tax Review, 2001/4, p. 249 à 255;
  • compte-rendu "Legislation - Belgium", (VAT on Lawyers' Services in Belgium / Registration for Belgian VAT purposes – Waiting procedure), EC Tax Review, 2001/3, p. 192 à 193;
  • "Case Law – European Court of Justice" (répertoire de jurisprudence), coauteur : D. Stas, EC Tax Review, 2001/3, p. 179 à 184;
  • compte-rendu "Legislation - Belgium", (loi du 17 mai 2000), EC Tax Review, 2000/3, p. 205;
  • compte-rendu "Legislation - Belgium", (ratification de la convention multilatérale en matière d'assistance administrative), EC Tax Review, 2000/2, p. 126;
  • "Fundamental freedoms for citizens, fundamental restrictions on national tax law ?" - Belgium, European Taxation, special issue, janvier 2000, 35 à 38;
  • Exchange of Information", European Taxation, 1999, p. 310 à 320;
  • compte-rendu "Legislation - Belgium" (loi du 21 octobre 1998), EC Tax Review, 1999/2, p. 145;
  • compte-rendu "Legislation - Belgium" (loi du 15 juillet 1998), EC Tax Review, 1999/1, p. 87;
  • "Retention of VAT credit and VAT deduction", EC Tax Review, 1998/1, p. 59 à 60;
  • "Nature and Interpretation of Tax Treaties in Belgium", Tax Notes International, 1998, p. 669 à 687;
  • "Safe Harbor Rulings For Belgian Service Centers", coauteur: P. Verhaeghe, Bulletin For International Fiscal Documentation, 1997, p. 16 à 19;
  • "Recent Changes in Belgian Tax Law", coauteur: M. Dassesse, Bulletin For International Fiscal Documentation, 1996, p. 311 à 314;

Articles publiés dans la presse belge

  • note d'observations sous Cour de Justice des Communautés européennes, 14 octobre 1999, en cause Sandoz, Journal de droit fiscal,2001, p. 362 à 365;
  • note d'observations sous Bruxelles, 14 juin 2000, Journal de droit fiscal, 2001, p. 264 à 268;
  • "Le régime fiscal de l'épargne des non-résidents en Belgique", Comptabilité et fiscalité pratiques,2001, p. 499 à 507;
  • "Limites à l'usage des régimes à fiscalité privilégiée par les entreprises multinationales", Journal de droit fiscal, 2001, p. 65 à 92;
  • "L'échange de renseignements", Revue générale de fiscalité, 2000, 312 à 330;
  • "Les embûches sur la voie la moins imposée, en droits interne, international et européen"Comptabilité et fiscalité pratiques, 2000, p. 323 à 343;
  • Recension : "CJCE 21 septembre 1999", Revue générale de fiscalité, 2000, p. 68 à 73;
  • "Traité CE et conventions fiscales avec les Etats tiers", Actualités fiscales, 1999, n° 35, p.3 à 5;
  • "Sous-capitalisation. Quelques réflexions sur l'article 198, alinéa 1er, 11° du Code des impôts sur les revenus", Revue générale de fiscalité,1999, p. 215 à 224;
  • Recension: "Liège, 6 janvier 1999", Revue générale de Fiscalité,1999,p. 37 à 40; paru en néerlandais: Algemeen Fiscaal Tijdschrift, 1999, p. 70 à 73;
  • "Proposition de Directive du Conseil visant à garantir un minimum d'imposition sur les revenus de l'épargne sous forme d'intérêts à l'intérieur de la Communauté européenne", Comptabilité et fiscalité pratiques, 1998, n° 9, p. 31 à 39;
  • Recension: "Cour d'Arbitrage, 18 février 1998 (arrêt 21/98)", Revue générale de fiscalité, 1998, p. 249 à 253, en néerlandais: Algemeen Fiscaal Tijdschrift, 1998, p. 241 à 245;
  • "Un tempérament à la jurisprudence Velasquez ?", Actualités fiscales, 1998, n° 28, p. 1 à 4;
  • Note d'observations sous Cour de Justice des Communautés européennes, 28 avril 1998, Journal de droit fiscal, 1998, p. 168 à 169;
  • "Changement de contrôle et consolidation. Déduction des pertes antérieures", Actualités fiscales, 1998, n° 14, p. 4 à 6;
  • "La Directive mère-filiale a-t-elle été transposée dans le droit belge ?", L'Europe fiscale en marche, 1998, n° 3, p. 6 à 7;
  • "Le régime fiscal des dirigeants de sociétés dans le contexte international", DA/OR, 1998, n° 45, p.9 à 19;
  • Recension: "Anvers, 2 septembre 1997", Revue générale de fiscalité, 1997, p. 412 à 414, en néerlandais: Algemeen Fiscaal Tijdschrift, 1997, p. 511 à 514;
  • "La Cour de cassation maintient la jurisprudence Velasquez", Actualités fiscales,1997, n° 40, p. 1 à 3;
  • "Les pertes fiscales et le changement de contrôle en droit belge et en droit américain", Revue générale de fiscalité, 1997, p. 250 à 262;
  • "Jurisprudence européenne sur la Directive Fusion", Comptabilité et fiscalité pratiques, 1997, n°8, p. 51 à 52;
  • "Sous-capitalisation et emprunts auprès de sociétés bénéficiant d'un régime fiscal avantageux", coauteur: G. Lowagie, Actualités fiscales,1997, n° 33, p. 5 à 8;
  • "Interprétation de la disposition anti-abus de la Directive Fusion", Actualités fiscales, 1997, n°27, p.4 à 7;
  • "L'arrêt Denkavitet la compatibilité du régime belge des dividendes avec la directive européenne du 23 juillet 1990", Journal de droit fiscal, 1997, p. 7 à 27;
  • "Droit européen: Restitution de taxes répercutées par le redevable", Le Fiscologue international,1997, n°159, p. 6 à 7, paru en néerlandais sous le titre "Wanneer teruggaf van op derden verhaalde belastingen", Fiskoloog Internationaal,1997, n° 160, p. 6 à 7;
  • "Groupes internationaux: Centres de coordination, centres de services et la notion de 'groupe'", Le Fiscologue international,1996, n° 154, p. 3 à 5, paru en néerlandais sous le titre "Cöordinatiecentra, dienstcentra en het begrip 'groep'", Fiskoloog Internationaal,1996, n° 155, p. 3 à 5;
  • "Centre de coordination: Déduction d'intérêts et financement via un centre de coordination",Le Fiscologue international,1996, n° 150, p. 3 à 5, paru en néerlandais sous le titre "Financieringsstructuren met tussenkomst cöordinatiecentrum", Fiskoloog Internationaal, 1996, n° 151, p. 3 à 5;
  • "Droit européen: L'affaire Peterbroeck, Van Campenhout & Cie SCS – La cour d'appel peut soulever d'office un grief fondé sur le droit européen", Le Fiscologue international,1996, n° 145, p. 3 à 5, paru en néerlandais sous le titre "Mag hof van beroep ambtshalve nieuwe grieven oproepen ? De zaak Peterbroeck, Van Campenhout & Cie SCS", Fiskoloog Internationaal, 1996, n° 146, p. 3 à 5;
  • "Un autre arrêt de la Cour de Justice à propos de la cohérence fiscale", Le Fiscologue international, 1995, n° 144, p. 1 à 2, paru en néerlandais sous le titre "Nog een arrest van het Hof van Justicie over fiscale coherentie", Fiskoloog Internationaal,1995, n° 145, p. 1 à 2;
  • "La solution des conflits de lois rencontrés par les travailleurs qui exercent temporairement leur activité hors de leur pays d'occupation habituelle", Journal des tribunaux du travail, 1995, p. 453 à 460;
  • "Le régime fiscal des centres de coordination", coauteur: J.-P. Lagae, Journal de droit fiscal, 1995, p. 257 à 283;
  • "Le fractionnement des rémunérations pour les dirigeants", coauteur: G. De Wit, Le Fiscologue international,1992, n° 101 Extra, p. 9 à 12 en néerlandais: Fiskoloog Internationaal,1992, n°101 Extra;

Manuels pratiques

  • "Fractionnement de l'activité sur plusieurs pays – aspects fiscaux", collection Travail sans frontières, Kluwer, 2002, 54 p.; paru en néerlandais sous le titre "Gelijktijdige tewerkstelling in meerdere landen – Fiscale aspecten", traduction par l'éditeur, Ced.Samsom, 2002, 55 p.
  • "Travailleurs frontaliers en Belgique", chapitre fiscal, collection "Travail sans frontières", Kluwer, 2001, p. 81 à 110; paru en néerlandais (avec la collaboration de S. De Ceulaer), sous le titre "Grensarbeid", dans la collection "Grensoverschrijdende Tewerkstelling", Ced.Samsom, 2001;
  • "Le détachement à l'étranger", chapitre fiscal, collection "Travail sans frontières", Ced.Samsom, 1998, p. 177 à 234; paru en néerlandais, sous le titre "Detachering naar het buitenland" (traduction par l'éditeur) dans la collection "Grensoverschrijdende Tewerkstelling", Ced.Samsom;
  • "Fractionnement de l'activité sur plusieurs pays", chapitre fiscal, collection "Signaux fiscaux", Kluwer, 1997, p. 143 à 253; paru en néerlandais, sous le titre "Gelijktijdige tewerkstelling in meerdere landen" (traduction de l'éditeur), dans la collection "Fiscale Wenken", Ced.Samsom;
  • "Fractionnement de l'activité sur plusieurs pays", chapitre fiscal, collection "Travail sans frontières", Ced.Samsom, 1993, p. 129-214, paru en néerlandais sous le titre "Gelijktijdige tewerkstelling in meerdere landen" (traduction de l'éditeur), dans la collection "Grensoverschrijdende Tewerkstelling", Ced.Samsom;

Divers

  • Opinion "Stock-options : que dit la Cour de cassation ?", L'Echo, 18 octobre 2002, p. 2;
  • Avant-propos du Liber Amicorum Luc Hinnekens.

Conférences

A l'étranger

  • "L'échange international de renseignements en matière fiscale – rapport belge", Agefi – Academy & Finance, Genève (Suisse), 13 novembre 2002;
  • - "La fiscalité belge de l'épargne des non-résidents", IFE, Luxembourg (Luxembourg), 19-20 juin 2001;
  • - "International Assistance in Tax Matters", rapport belge, Colloque des groupements belge et italien de l'IFA, Venise (Italie), 12-13 mai 2000;
  • "Interest Tax Treatment", rapport belge, réunion académique organisée par M. le Professeur Vanistendael, sous les auspices de la Commission des Communautés européennes, Université de Gratz (Autriche), 23-24 septembre 1999;
  • "Exchange of Information", rapport belge, réunion académique organisée par M. le Professeur Vanistendael, sous les auspices de la Commission des Communautés européennes, "Stockholm Seminar", Stockholm School of Economics (Suède), 29-30 mai 1998;
  • "Impact of the EC Nondiscrimination Principle on Tax Law", rapport belge, réunion académique organisée par M. le Professeur Vanistendael, sous les auspices de la Commission des Communautés européennes, "Nondiscrimination Tax Conference", Université de Bergame (Italie), 27-29 mars 1998;

En Belgique

  • "Jurisprudence récente de la Cour de Justice des Communautés européennes", Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles, "Le droit fiscal des entreprises en 2003. Législation et jurisprudence", Bruxelles, 15 mai 2003;
  • "Secret bancaire : état actuel et perspectives", Vanham & Vanham, "La fiscalité de l'épargne, délocalisation et secret bancaire", Bruxelles, 13 mars 2003;
  • "Secret bancaire et entraide fiscale", Formation donnée aux fiscalistes de la Banque Fortis, Bruxelles, 26 février 2003;
  • "Les entreprises belges en Suisse vues de Belgique", Agoria - Forum 187 – Chambre de Commerce Suisse, Bruxelles, 13 décembre 2002;
  • "Exploitation d'éoliennes – aspects fiscaux", Région wallonne, CWAPE, Namur, 1er octobre 2002;
  • "Tax Consolidation", co-rapporteur : L. Spincemaille, Residential Seminar, Forum 187, Bruges, 14 juin 2002;
  • "Evolution of the Double Tax Treaties – Belgian Report", co-rapporteur : B. Peeters, colloque des groupements italien, français et belge de l'IFA, Bruxelles, 31 mai – 1er juin 2002;
  • "Impôts sur les revenus des sociétés sans personnalité", Union professionnelle des Conseils fiscaux de la province du Brabant, Bruxelles, 22 janvier 2002;
  • "Les conventions internationales : quelques questions d'actualité", UHPC, Mons, 8 janvier 2002;
  • "Particularités fiscales de l'épargne des non-résidents", Vanham & Vanham, "La fiscalité de l'épargne" Bruxelles, 7 juin 2001;
  • "The Tax on Tax Issue", Residential Seminar, Forum 187, Anvers, 31 mai-1er juin 2001;
  • "Jurisprudence récente de la Cour de Justice des Communautés européenne", Colloque de l'IFA, Limelette, 11 mai 2001;
  • "Les embûches sur la voie la moins imposée, en droits interne, international et européen" EPHEC, Bruxelles, 6 décembre 2000;
  • "Limites à l'usage des régimes à fiscalité privilégiée par les entreprises multinationales : mesures actuelles et tendances", rapport belge, conférence de l'IFA, Bruxelles, 17 octobre 2000;
  • "Le régime fiscal des sociétés sans personnalité juridique", leçon inaugurale de l'année académique 2000-2001, Maîtrise spéciale en Gestion fiscale, ULB, Bruxelles, 16 octobre 2000;
  • "Thin-Capitalization", co-rapporteur : G. Lowagie, Residential Seminar, Forum 187, Ostende, 15-16 mai 2000;
  • "L'abus de droit en droit fiscal belge, dans les conventions préventives de la double imposition et en droit fiscal européen", Institut belge des Conseils fiscaux, Bruxelles, 22 février 2000;
  • "Avantages de toute nature, détermination de leur montant, fiches individuelles et impôts directs, factures et TVA", co-rapporteur : F. Baltus, EPHEC, Bruxelles, 9 février 2000;
  • "L'entraide fiscale internationale", Colloque "Les paradis fiscaux et l'évasion fiscale", ULB, Centre de droit international, Bruxelles, 20-21 janvier 2000;
  • "Internet, aspects fiscaux", U.H.P.C. - FUCaM, Mons, 22 janvier 1999;
  • "Le régime fiscal des dirigeants de société dans le contexte international", conférence organisée par le C.I.E.A.U., Bruxelles, le 11 décembre 1997;
  • "Comment utiliser les conventions préventives de double imposition pour réduire la charge fiscale", séminaire Skyroom, "Diminuez légalement votre base imposable grâce à la fiscalité internationale!", Bruxelles, 2 octobre 1997;
  • "Interpretation of Tax Law and Treaties in Community Law", rapport belge, réunion académique organisée par M. le Professeur Vanistendael, sous les auspices de la Commission des Communautés européennes, "Leuven Tax Conference", K.U.Leuven, Louvain, 30 mai-2 juin 1997;
  • "Point de vue belge du détachement de la Belgique hors de l'E.E.E. et de l'extérieur de l'E.E.E. vers la Belgique", séminaire Euroforum "Le détachement international", Bruxelles, 31 mai 1995.
Activités culturelles
Inspirations sauvages

Exposition - photographies de Michel d'Oultremont
du 27/09 au 27/10/2019 - Gratuit
du lundi au vendredi de 9-18h les samedis 14-18h
Vernissage le 26/09, 18h30

LUZ DA

En concert le 7 décembre 2019 - 20h
Info par mail : contact.brogna@gmail.com

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