Plateforme de formation continue de l’UCLouvain en Hainaut

Eloy

 

 

 

Nom - Prénom

Eloy Maurice

Profession

Avocat

Société, association

Cruyplants Eloy Wagemans & Associés

Adresse professionnelle

Rue Defacqz 78-80 - 1060 Bruxelles

Téléphone

02/534 20 20

Fax

02/534 30 18

E-mail

maurice.eloy@cew-law.be

Site web

-

Activités préférentielles

  • Droit fiscal national et international,
  • Fusions et acquisitions
  • Droit pénal financier

Titres

  • Avocat au Barreau de Bruxelles
  • Directeur de l’ESSF
  • Professeur à l’ESSF
  • Expert aux FUCaM

Publications

  • Le régime fiscal des ASBL et certains autres groupements et institutions (J.T., 1977, p. 405 à 409)
  • L’imposition du transfert des entreprises familiales par succession ou par donation (Cahier de droit fiscal international, I.F.A., 1979) et rapporteur belge au Congrès de l’I.F.A. à Copenhague en 1979
  • La taxation des créances et l’égalité des citoyens devant l’impôt (Collection E.S.S.F., Bruylant, 1981)
  • Le précompte professionnel sur les avantages de toute nature (« Des avantages en nature aux avantages de toute nature », U.C.L., Bruylant, 1982)
  • Les bénéfices exceptionnels (Dossiers spéciaux du Fiscologue, 1984)
  • Le régime des options sur actions (Dossiers spéciaux du Fiscologue, 1985)
  • La charte du contribuable (Dossier Biblo, 1986)
  • La réforme de l’impôt des sociétés – loi du 22 décembre 1989 (Ced Samsom)
  • La réforme du régime fiscal des plus-values à l’IPP et à l’I.Soc. dans la loi du 22 décembre 1989 (R.G.F.1990, p. 259 à 269 et 295 à 300)
  • L’assurance dirigeant d’entreprise (J.T., 1995, p. 633 à 646)
  • Les sociétés à finalité sociale (Droit des sociétés – Commentaires des lois d’avril 1995 – Ouvrage collectif – Editions L’Echo)
  • L’abus de droit (Les regards fiscaux sur la 48ème législature - Bibliothèque fiscale, U.C.L. – I.C.H.E.C., Bruylant 1995)
  • La pratique et les problèmes de l’assurance dirigeant d’entreprise (Le sort fiscal des indemnités et autres prestations d’assurances - I.P.C., 1997)
  • The taxation of income derived from the supply of the technology (Cahier de droit fiscal international I.F.A. – 1997) et rapporteur belge au Congrès de l’I.F.A. à New Dehli en 1997
  • Les pouvoirs d’investigation de l’administration fiscale en matière d’impôts directs et indirects (Editions des Ateliers de la Fucam – 1998)
  • L’assurance dirigeant d’entreprise (R.G.F. – 1999)
  • Les plans d’options sur actions (Collection de l’Echo 1999)
  • span style="color: #562a2e">La fiscalité de la branche 23 (Les nouveaux produits d’assurance-vie - Droit civil et droit fiscal, Collection droit des assurances, U.C.L., Bruylant, 2000)
  • La fiscalité de l’épargne en Europe (Université de Bourgogne, E.S.S.F., Colloque du 26 mai 2000)
  • Actualités des principes de bonne administration et droits de la défense (Collection de l’E.S.S.F. – 2000 ; FiscalNet – Hebdo du 24 août 2000)
  • Le choix succursale / filiale : maîtrisez les critères (I.F.E. – 7 février 2001)
  • Stock options : délimitez le cadre fiscal et social (I.F.E. – 13 juin 2001)
  • La protection du contribuable belge face aux pouvoirs d’investigation de l’administration en matière d’impôts directs et indirects (Conférence Echo – 21 novembre 2001)
  • Gestion de patrimoine et acte anormal de gestion : actualité jurisprudentielle (I.F.E. – 24 janvier 2002)
  • Le guide du contrôle « fiscal » (Editions de la Chambre de Commerce et d’Industrie de Liège – 2002)
  • Actualité pratique et fiscale dans le chef de l’investisseur particulier : branche 21, branche 23, bons d’assurance, bons de capitalisation, … (I.F.E. – 17 juin 2002)
  • Vers une amnistie fiscale ? (R.G.F. – Editorial – octobre 2002)
  • Le don manuel ou comment tirer parti de la donation mobilière entre vifs (I.F.E. – 19 novembre 2002)
  • Gestion de patrimoine et acte normal de gestion (FiscalNet – Hebdo du 30 novembre 2002)
  • Gérer son patrimoine privé en bon père de famille (R.G.F. – janvier 2003)
  • Les commissions secrètes : une demi mesure (R.G.F. – Editorial – février 2003)
  • La réforme de l’I.Soc. expliquée (Editions de la Chambre de Commerce et d’Industrie de Liège – 2003)
  • La notion de patrimoine privé dans la jurisprudence fiscale (Actualités en droit des affaires – Recueil 10 ans - Vanham & Vanham – 2003)
Activités culturelles
Inspirations sauvages

Exposition - photographies de Michel d'Oultremont
du 27/09 au 27/10/2019 - Gratuit
du lundi au vendredi de 9-18h les samedis 14-18h
Vernissage le 26/09, 18h30

LUZ DA

En concert le 7 décembre 2019 - 20h
Info par mail : contact.brogna@gmail.com

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