Plateforme de formation continue de l’UCLouvain en Hainaut

Fogli

Nom - Prénom

Fogli Frederik

Profession

magistrat au Barreau de Bruxelles

Société, association

Cabinet FORIUS

Adresse professionnelle

Avenue de Tervuren  412 - 1150 Bruxelles (Woluwé Saint Pierre)

Téléphone

02/761 70 80

Fax

02/761 70 85

E-mail

ff@foriuslegal.be

Site web

www.foriuslegal.be

Activités préférentielles

Droit fiscal (procédure fiscale, impôts directs, fiscalité patrimoniale)

Titres

  • Juge suppléant au Tribunal de Première Instance de Namur
  • Chargé d’enseignement UCL-Mons

Publications récentes

Chroniques fiscales de l’Echo

  • La Belgique étend son réseau de coopération fiscale internationale, L’Echo, 1er février 2008.
  • Discussions sur la convention Belgique – Hong – Kong, L’Echo, 11 avril 2008.
  • Les investigations fiscales à l’étranger : comment se défendre, L’Echo, 12 juillet 2008.
  • Le projet de loi relatif à l’imposition des plus-values internes, L’Echo, 13 septembre 2008.
  • L’extension de la notion de redevable de l’impôt, L’Echo, 25 avril 2009.

Ouvrages

  • Comment optimaliser fiscalement et socialement son divorce, Edipro, 2006, 221 p.
  • Le traitement fiscal belge des sociétés civiles immobilières, in Ingénierie patrimoniale franco-belge, Larcier, Bruxelles, 2009, pp 267 à 306.

Séminaires et conférences

  • Savoir lire et analyser les conventions fiscales internationales, in Fiscalité internationale pour juristes, Formations IFE, Bruxelles, novembre 2009.
  • Actualité fiscale des plus values sur actions et des R.D.T., Conférence UCM, Bastogne et Mons, février – avril 2010.
  • Quelles évolutions de la collaboration entre les administrations fiscales ?, in Délocalisation en Belgique, Séminaire IFE Benelux, Bruxelles, le 23 septembre 2010
  • La fin de carrière du dirigeant d’entreprise, Séminaire BECI, Bruxelles, 6 octobre 2011
  • Coopération fiscale internationale, secret bancaire et régularisation, Séminaires UCM, Charleroi, 25 janvier 2012

Divers

  • Note de jurisprudence sous Cour d’Arbitrage, arrêt n° 59/2004 du 31 mars 2004, R.G.F., 2004, pp.25 à 28.
  • La Belgique : tête de pont des investissements européens en Chine, via Hong Kong, Lettre d’information du Centre de Fiscalité Européenne, Université de Bourgogne (Dijon), n° 24, Décembre 2005.
  • Note de jurisprudence sous Cassation, 8 février 2008, R.G.C.F., 2009/3, p.221
  • Requête en annulation d’une décision anticipée : recevabilité, Actualités fiscales, 2011, 9/1
Activités culturelles
Lieu :

Aux Ateliers des Fucam, 2, rue des Soeurs Noires, Mons (entrée rue du Grand Trou Oudart)

LEMPS, le village le plus dessiné de France

Fusains, pastels, aquarelles, gouaches··· ,"sur le motif ",
d´étudiants en architecture de LOCI Tournai

Attention
À la suite des mesures prises,
l´exposition est fermée. Merci de votre compréhension

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