Plateforme de formation continue de l’UCLouvain en Hainaut

Mignolet

Nom - Prénom

Mignolet Olivier

Profession

Avocat

Société, association

Simmons & Simmons

Adresse professionnelle

Avenue Louise 149 bte 16 - 1050 Bruxelles

Téléphone

02/542 09 60

Fax

02/542 09 61

E-mail

ollivier.mignolet@simmons-simmons.com

Site web

www.simmons-simmons.com

Activités préférentielles

  • Droit judiciaire
  • Droit commercial (en particulier droit de la distribution commerciale et droits intellectuels)
  • Droit immobilier

Titres

  • Avocat
  • Maître de conférences invité à l'UCL
  • Membre du CEPANI

Publications

  • « Observations sur la mise en cause de l’impartialité du juge lorsque celui-ci cumule des fonctions de juge du provisoire et du fond, au regard des principes et des sanctions », Revue de droit judiciaire et droit de la preuve – Proces & Bewijs, 2001, pp. 39 à 55.
  • « Examen de jurisprudence. Droit judiciaire privé (1991-2001) », Revue critique de jurisprudence belge, 2002/3, p. 437 à 571, et 2002/4, p. 653 à 826 (avec J. van Compernolle, G. Closset-Marchal, J.-F. Van Drooghenbroeck et A. Decroës).
  • « Les règles de procédures issues des règlements communautaires et leur sanction », in Le droit processuel et judiciaire européen, Colloquedu CIDJ du 13 décembre 2002, La Charte, 2003, pp. 329 à 389.
  • « L’astreinte. Règles générales et champ d’application » in Saisies et Astreinte, Formation permanente, CUP, octobre 2003, vol. 65, pp. 201 à 261 (avec J. van Compernolle).
  • « La saisie en matière de contrefaçon : le Code judiciaire à la rencontre des droits intellectuels », Journal des Tribunaux, 24 janvier 2004, pp. 57 à 71 (avec D. Kaesmacher).
  • « Les avatars de l’article 660 du Code judiciaire », in Mélanges Jacques van Compernolle, Bruxelles, Larcier, 2004, pp. 769 à 819 (avec J.-F. Van Drooghenbroeck, S. Uhlig, A. Decroës et B. Beeldens).
  • « La révision de l’astreinte : une impossible équation ? », note sous Cass., 14 octobre 2004, Revue critique de jurisprudence belge, n°2005/4, p. 726 à 784.
  • « La saisie en matière de contrefaçon », in Les droits intellectuels, sous la direction de D. Kaesmacher, Bruxelles, Larcier, 2007 (tiré à part du Répertoire Notarial), p. 502 à 537.
  • « Les actions civiles et commerciales : L’action en cessation », in Les droits intellectuels, sous la direction de D. Kaesmacher, Bruxelles, Larcier, 2007 (tiré à part du Répertoire Notarial), p. 538 à 571.
  • « La concomitance de l’astreinte et de la condamnation principale », J.T., 2007, p. 453-459.
  • « Nouveautés en matière d’expertise : le régime général, modifié par la loi du 15 mai 2007, et la saisie en matière de contrefaçon, modifiée par la loi du 10 mai 2007 », in Nouveautés en matière d’expertise et de propriété intellectuelle, sous la direction de P. Jadoul et A. Strowel, Bruxelles, Larcier 2007, p. 59 et sv.
  • « La responsabilité civile de l’expert judiciaire », Ius & Actores, 2008/1, p. 51 à 77.
  • « La loi du 15 mai 2007 modifiant le Code judiciaire en ce qui concerne l’expertise et rétablissant l’article 509quater du Code pénal. Evaluation de la loi et propositions de modification », Bruxelles, La Charte, 2009, p. 209 à 269 (avec D. Mougenot).
  • L’expertise judiciaire, Bruxelles, Larcier (tiré à part du Répertoire Notarial), 2009, 220 p.
Activités culturelles
Inspirations sauvages

Exposition - photographies de Michel d'Oultremont
du 27/09 au 27/10/2019 - Gratuit
du lundi au vendredi de 9-18h les samedis 14-18h
Vernissage le 26/09, 18h30

LUZ DA

En concert le 7 décembre 2019 - 20h
Info par mail : contact.brogna@gmail.com

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